Plan Granit, Marbre, Quartz - Cuisine, Salle de Bain, Table - Granit, Marbre, Pierre - Lyon et Rhône Alpes 69 - Prestige Granit - Devis gratuit


Meilleur qualité pour plan de travail de cuisine en granit et quartz à Lyon
CONDITIONS GENERALES
DE VENTE


Conditions Générales de Vente

Proposition de prix :
La proposition de prix ou le devis, ainsi que les conditions qu'ils comportent n'engagent l'entreprise que pour une durée de deux mois.

Conditions de paiement :
Sauf convention établie par entente préalable des deux parties, le paiement de la commande sera effectuée au comptant, moitié en acompte à l'occasion de la confirmation de commande, le solde à la livraison sur présentation de la facture. Tout défaut de paiement à la date de règlement figurant sur la facture entraînera, une pénalité calculée par application d'un taux égal à trois fois le taux de l'intérêt légal. Tous les litiges afférents à la bonne exécution des travaux ne sauraient être une raison de suspension ou de non-paiement.

Délai de livraison :
Dans toute la mesure du possible, et sauf cas de force majeure, les délais de livraison ou d'exécution des travaux fixés en fonction des conditions normales de travail de l'entreprise seront respectés. Il est cependant bien entendu qu'ils n'ont qu'un caractère purement indicatif et qu'aucune réduction de prix ou annulation de commande ne peut intervenir en cas de retard. Il appartient au client de s'informer du délai indicatif auquel la réalisation de son installation sera soumise, notament entre la prise de cotes et la pose.

Qualité des matériaux :
Les échantillons présentés sous forme de petits éléments de matière n'ont d'autre fonction que de guider le choix du client pour le matériau existant dans le commerce de catégorie correspondante. Ces échantillons ne peuvent servir de référence pour juger des matériaux correspondants en plus grande surfaces. Les différences de grain, la couleur, la structure, comme les veines, tâches, ombres et autres particularités qui sont des marques distinctives des produits proposés ne pourront en aucun cas être considérés comme défaut de matière. Il est admis dans les règles de l'art le masticage, le collage ou le happage pour pallier aux fentes et éclats. Il est admis la présence de fissures sans impact structurel sur l'installation, tels que veines naturelles dans le matériau ou fissures dans les zones moins robustes de découpes. Il est admis que les finitions des chants peuvent être plus ou moins accentuées pour remédier à l'existence d'éclats.

Dimensions :
Toute prise de cotes effectuée par la société doit être réalisée sur des supports prêts à recevoir les pièces et fixés dans les règles de l'art. Les dimensions des pièces réalisées peuvent différer des dimensions prévues au plan ou lors de la prise de cotes, afin de s'adapter au plan de découpe physique. Les jeux et ajustements sont définis par l'implantation des pièces et par les opérations nécessaires pour leur mise en place. Les joints entre deux pièces ont une tolérance de largeur de 1,5mm et d'affleurement de 1mm. Les joints entre une pièce et un autre élément ont une tolérance générale de 5mm. Dans le cas où ce joint est couvert par un autre élément, cette tolérance est étendue à 15mm qui ne seraient donc visibles qu'en face avant. Les jeux et ajustements sont généralement prioritaires sur toute notion de planéité ou d'horizontalité de l'installation. La géométrie des supports et murs peut entrainer une incertitude de mesure : Prestige s'engage à effectuer toute prise de mesure dans le respect des règles de l'art et de la meilleure précision possible. Cependant, Prestige ne pourrait pas être tenu pour responsable de différences d'affleurement ou débords conséquents à la mise en place des éléments fabriqués. La société décline toute responsabilité pour la réalisation de pièces suivant des plans fournis par le client. Dans ce cas, si l'installation des plans des éléments fabriqués s'avérait impossible, la prestation d'installation resterait due à Prestige.

Intervention de pose :
La société propose un service de pose des éléments fabriqués. Pour la réalisation de cette intervention, les supports doivent être prêts à recevoir les pièces et fixés dans les règles de l'art. Sauf prestation complémentaire, la pose ne concernera que la mise en place des pièces sur leur support, l'ajustement de celles-ci et leur fixation. Les éléments extérieurs à l'installation réalisée ne seront pas pris en charge lors de la pose (exemples : raccordement d'électroménager, retouches de peinture, mise en place de hotte). La dimension et le poids des pièces réalisées peuvent entraîner la création involontaire d'accrocs sur les surfaces jouxtant l'installation (exemples : peinture de murs, meubles). En fonction du positionnement des pièces pour assurer un meilleur jointement, il peut être nécessaire d'entailler les murs pour un bon ajustement des pièces. La société ne saurait être tenue pour responsable des éventuels défauts engendrés et des actions mises en oeuvre par le client pour les corriger. Il appartient au client de signaler toute difficulté d'accès pouvant gêner la pose, en tenant compte des poids importants des pièces (exemples : étages, escaliers, absence de parking).

Garanties :
Les garanties de placement des installations sont subordonnées au maintien des supports en parfait état de fermeté. Sont exclus des garanties les désordres provenant de l'absence d'entretien normal ou d'abus d'usage.

Litiges :
Les parties s'engagent à essayer de résoudre les différends qui surviendraient de façon amiable. D'un commun accord, les différends seront soumis aux organisations professionnelles. En cas d'impossibilité de parvenir à un accord, le litige sera du ressort du tribunal du siège social de l'entreprise.

Réserve de propriété :
Le vendeur se réserve la propriété de la fourniture vendue jusqu'à réglement complet du prix de vente convenu (loi 80.335 du 12.05.80).

Plan de travail tactile | Plan de travail lumineux | Plaque de marbre | Stickers pour plan de travail | Plan de travail Granit, Marbre, Quartz, Pierre | Tablette étanche | Vasques en pierre
Table en marbre | Tâche sur Plan de Travail | Brulure sur Plan de Travail | Entretien Plan de travail | Rénover Plan de travail | Salle de bain en marbre Lyon